À l’occasion du salon Bijorhca Paris, la Chambre Syndicale Nationale BOCI et la Fédération de l’Horlogerie ont présenté deux guides pratiques sur la réglementation métier et la réglementation REACH.
Dans le cadre de leur activité, les importateurs et fabricants d’horlogerie-bijouterie sont soumis à une réglementation complexe, tant sur les règles propres au métier (déclaration d’existence, livre de police, poinçons et règles de marques, etc.) que sur la réglementation relative à l’utilisation de substances chimiques (réglementation REACH). Ils font l’objet de contrôles réguliers de la part des services de la DGCCRF et des douanes quant à leur mise en conformité à ces réglementations.
La complexité et l’évolution constante de ces réglementations, et la régularité des contrôles de l’administration ont incité la BOCI et la FH, en application de leurs missions d’assistance juridique à leurs adhérents, à rédiger deux guides pratiques :
– Guide pratique de la réglementation des métaux précieux : Livre de police, poinçons et règles de marque, obligations déclaratives.
– Guide pratique de la réglementation REACH.
Pour aider bijoutiers et horlogers à maîtriser les règles auxquelles ils sont soumis dans l’exercice quotidien de leur métier.
Inspirés par un travail d’enquête auprès des adhérents de la BOCI et de la FH sur les contrôles menés par les Douanes et la DGCCRF ces dernières années, et rédigés sur la base de la réglementation existante, ces deux guides ont vocation à être des outils de référence pour les dirigeants d’entreprises et leurs collaborateurs.
Ils rassemblent et expliquent les principales dispositions réglementaires applicables au secteur de l’horlogerie-bijouterie et répondent aussi, et c’est là, leur plus-value essentielle, à un ensemble de questions spécifiques à leur activité. Ils appellent également l’attention des opérateurs sur des points précis révélés par certains contrôles récents.
Ces guides feront l’objet d’une actualisation régulière, pour conserver leur pertinence et contribuer durablement à la sécurité juridique nécessaire au développement des entreprises de la bijouterie et de l’horlogerie.
Vous pouvez commander ces guides auprès des deux organisations : www.boci.org ou www.fh.asso.fr
